Mentions légales

ICNV Institut de la Cosmétique Naturelle et Végétale, 3 allée de Fraixinet, 31120 Roques ,Autre dénomination commerciale : C'est fabriqué ICI nommée ci après CFI .Au capital de 1000€

RCS VILLE Toulouse N° B 824 059 869

Email :  Nous contacter  vers formulaire: 

N°TVA intracommunautaire :TVA FR80824059869

CNIL: 2097375

Directrice de la publication : Nadia Kamalakaran


Site Internet hébergé par : OVH.COM

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France 

Email : cliquez-ici

Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de ce site est soumise aux Conditions générales de vente. Avant toute utilisation du présent site, nous vous recommandons de les lire attentivement. Compte tenu des évolutions possibles du site, CFI se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. Les nouvelles Conditions générales de vente seront disponibles en ligne sur le site de CFI et seront applicables dès leur mise en ligne. Il appartient au client de vérifier l'existence de nouvelles clauses dans les Conditions Générales de Vente à chaque nouvelle connexion.


Données personnelles

Les données personnelles de l'Utilisateur collectées et conservées par CFI dans le cadre de toute commande ont un but unique de bonne gestion des commandes, des livraisons et factures.

CFI s'engage à préserver la confidentialité des informations ainsi transmises.

CFI se réserve tout de même la possibilité d'utiliser à des fins commerciales les données transmises par l'Utilisateur si celui-ci l'accepte lors de l'inscription de ses données personnelles en cochant l'acceptation de la mention suivante : "Je souhaite m'abonner à la newsletter des partenaires CFI", auquel cas, à travers la newsletter, le client recevra les offres commerciales ainsi que les nouveautés de CFI. Dans le cas contraire, l'Utilisateur est censé y renoncer.

Conformément à la loi N°78/17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le client pourra soit se connecter au site et remplir le formulaire sous la rubrique Contacts, soit adresser un courrier postal au service client de la société CFI, adresse xxxx.

Droit de propriété intellectuelle

Le présent site et tous ses éléments s'y trouvant (marque, dessins, logos, modèles, graphiques...) ainsi que leur compilation et mise en forme sont la propriété de CFI et/ou de ses fournisseurs. L'utilisateur s'interdit en conséquence de diffuser ou de reproduire le site, en tout ou partie, ou sous quelques formes que ce soit. La société CFI est propriétaire de la marque “ C’est Fabriqué Ici” régulièrement déposée auprès de l'INPI et se réserve le droit de demander des dommages et intérêts et tout autre forme de recours en cas d'atteinte, sous quelque forme que ce soit, à ses droits de propriété intellectuelle et industrielle.

Responsabilité

CFI décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. Aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

CFI La responsabilité de Nocibé ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs pouvant survenir sur son site, ou encore en cas de survenance de bogues ou d'interruption du site.

CFI n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site, notamment quant à d'éventuels dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de son site.

Site réalisé par : JeSurfe.fr

Siège social : 29, Rue Courdimanche - 91940 Les Ulis


Le Service Client est à votre disposition :

C'est Fabriqué Ici : 3 allée de Fraixinet, 31120 Roques.


Tel : 0532581036

Nouveau compte S'inscrire